Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANAME
Numéro de dépôt :
1706469
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2001
Présentation de la marque PANAME
Déposée le 14 novembre 1991 par GAZARIAN Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAME est expirée depuis le 14 novembre 2001.
GAZARIAN Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16